Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVALTRANSPORT
JACQUES JEANGIRARD

Numéro de dépôt :
3613375
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2018
CAVALTRANSPORT de JACQUES JEANGIRARD

Présentation de la marque CAVALTRANSPORT

Déposée le 24 novembre 2008 par JACQUES JEANGIRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALTRANSPORT »

Le déposant est JACQUES JEANGIRARD domicilié(e) 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES JEANGIRARD domicilié(e) 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALTRANSPORT est expirée depuis le 24 novembre 2018.

JACQUES JEANGIRARD a également déposé les autres marques suivantes : CAVALSANTE , EQUITASANTE , CAVALCARNET


JACQUES JEANGIRARD - 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France


JACQUES JEANGIRARD - 5 PLACE OMER VALLON,60500 CHANTILLY - 60500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605139 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-25

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